Alain Girard
Directeur général
Les démarches entourant un décès
La responsabilité qui s’ajoute au deuil
Lors d’un décès, les proches sont sous le choc. La phase première du deuil débute, celle du déni. À ce moment du processus, un endeuillé a souvent l’impression que rien de ce qui arrive n’est vrai, qu’il va se réveiller d’un cauchemar. Mais la foule de démarches entourant un décès sont bien concrètes. Sachez que vous pouvez, à toutes ces étapes, compter sur votre coopérative funéraire pour vous conseiller.
Les arrangements funéraires
La première décision à prendre lors du décès d’un proche concerne les arrangements funéraires. La personne en charge doit s’adresser à un thanatologue pour la mise en terre ou l’incinération. Si le défunt a pris d’autres arrangements pré-funéraires, vous pourrez également en discuter avec le thanatologue. Ce dernier sera en mesure de rendre tous ces services professionnels et pourra accomplir toutes les formalités se rattachant aux funérailles.
Le coroner
Plusieurs facteurs de décès peuvent entraîner une investigation ou l’enquête publique d’un coroner. C’est ce qui se passe, entre autres, dans les cas où le décès survient dans des circonstances violentes ou qu’on a un doute quant à sa cause. Il y aura également enquête si la mort survient dans un endroit tel qu’un centre de détention, un poste de police, une garderie, etc.
Plusieurs autres circonstances entourant un décès nécessitent une enquête du coroner. Si vous avez des incertitudes, il est recommandé de communiquer avec un policier ou avec le Bureau du coroner.
Le constat et la déclaration de décès
Il revient aux proches du défunt de déclarer son décès au directeur de l’état civil. Après le décès, la mort est constatée par un médecin qui produit, en deux exemplaires, un constat de décès. Une copie de ce constat est remise au thanatologue et la seconde à un proche du défunt (qui sera nommé le déclarant). Ce dernier doit produire une déclaration de décès qu’il remettra, ainsi que le constat de décès, au directeur de l'état civil.
À partir de la déclaration de décès et du constat de décès, le directeur de l’état civil dresse l’acte de décès. Cette procédure a pour but de s’assurer de l’identité du défunt. Une fois finalisé, l’acte de décès est inscrit au registre de l’état civil sous un numéro unique.
La preuve de décès
À diverses reprises, une preuve de décès vous sera demandée. Sachez qu’il en existe trois espèces : la copie de l'acte de décès (copie conforme à l’acte de décès), le certificat (comprenant le nom et le sexe du défunt ainsi que la date, l’heure et le lieu du décès) et l'attestation (mentionnant la présence ou l’absence d’un acte ou d’une mention apportée à l’acte de décès).
La recherche du testament
Il revient au liquidateur (auparavant nommé « exécuteur testamentaire ») de rechercher le testament de la personne décédée et de faire en sorte que la liquidation de ses biens soit effectuée tel que mentionné dans ses dernières volontés.
Il arrive que les proches d’un défunt soient abattus par le côté fastidieux de ces démarches qui viennent s’ajouter à la détresse émotive reliée au deuil. Si c’est votre cas, n’hésitez pas à en parler avec des personnes de confiance. Votre thanatologue saura également vous soutenir et vous conseiller.